L’organisation de la profession infirmière

La coopération

Titre Ier : Coopération entre professionnels de santé

Chapitre unique (Articles L4011-1 à L4011-3)
Chapitre II : Collège des financeurs des coopérations entre professionnels de santé (Article D4012-1)

 

Dossier médical partagé

 

Les SISA

Titre IV : Les sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires

Chapitre Ier : Constitution de la société (Articles L4041-1 à L4041-7)
Chapitre II : Fonctionnement de la société (Articles L4042-1 à L4042-3)
Chapitre III : Dispositions diverses (Articles L4043-1 à L4043-2)

La société interprofessionnelle de soins ambulatoires (Articles R4041-1 à R4041-5)

 

La formation

 

Titre II : Développement professionnel continu des professionnels de santé

Chapitre unique (Articles L4021-1 à L4021-8)

Développement professionnel continu

  • Section 1 : Contenu de l’obligation
  • Section 2 : Organisation (Article R4382-6)
  • Section 3 : Financement (Article R4382-9)
  • Section 4 : Contrôle
  • Section 5 : Modalités d’application au service de santé des armées

 

La représentation des professions de santé libérales

Titre III : Représentation des professions de santé libérales

Chapitre unique (Articles L4031-1 à L4031-7)

Dispositions communes et compétences respectives de l’Etat et de la région

Chapitre Ier : Dispositions diverses applicables aux auxiliaires médicaux

Chapitre III : Compétences respectives de l’Etat et de la région

  • Section 1 : Aides aux étudiants. (Article D4383-1)
  • Section 2 : Autorisation des instituts et écoles de formation des auxiliaires médicaux, des aides-soignants, des auxiliaires de puériculture, des ambulanciers et des techniciens de laboratoires d’analyses de biologie médicale et agrément de leurs directeurs

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