Textes “métier”

Professions de santé

 

Infirmiers

Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires

 

Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires

Titre Ier : Profession d’infirmier ou d’infirmière

Chapitre Ier : Règles liées à l’exercice de la profession

Sous-section 1 : Titulaires du diplôme d’Etat d’infirmier ou d’infirmière. (Articles D4311-16 à D4311-23)
Sous-section 2 : Titulaires du diplôme d’Etat d’infirmier de secteur psychiatrique. (Articles D4311-25 à D4311-33)
Sous-section 3 : Ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne ou d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen
Paragraphe 1 : Libre établissement. (Articles R4311-34 à R4311-37)
Paragraphe 2 : Libre prestation de services. (Articles R4311-38 à R4311-41-2)
Paragraphe 3 : Dispositions communes (Article R4311-41-3)
Paragraphe 4 : Carte professionnelle (Articles R4311-41-4 à R4311-41-6)

  • Section 3 : Diplômes de spécialité

Paragraphe 1 : Diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire (Articles D4311-42 à D4311-44)
Paragraphe 2 : Diplôme d’Etat d’infirmier anesthésiste (Articles D4311-45 à D4311-48)
Paragraphe 3 : Diplôme d’Etat de puéricultrice. (Articles D4311-49 à D4311-51)

  • Section 4 : Inscription au tableau de l’ordre (Articles R4311-52 à R4311-52-1)
  • Section 5 : Règles communes d’exercice de la profession (Article R4311-53)
  • Section 6 : Règles d’organisation de l’ordre national des infirmiers

Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R4311-54 à D4311-55-2)

Sous-section 2 : Conseils départementaux et conseils interdépartementaux (Articles D4311-56 à R4311-57)
Paragraphe 1 : Dispositions communes aux différents modes d’élection (Articles R4311-57-1 à R4311-62)
Paragraphe 2 : Dispositions relatives au vote électronique (Articles R4311-63 à R4311-64)
Paragraphe 4 : Commission de conciliation (Article R4311-83)

Sous-section 3 : Conseils régionaux et interrégionaux (Articles D4311-84 à D4311-88)
Sous-section 4 : Chambre disciplinaire de première instance (Articles R4311-89 à R4311-90)
Sous-section 5 : Conseil national (Articles R4311-91 à R4311-92)
Sous-section 6 : Chambre disciplinaire nationale (Articles R4311-93 à R4311-94)

  • Section 7 : Enregistrement des membres de la profession et des diplômés non exerçant (Articles D4311-95 à D4311-104)
  • Section 8 : Transmission des informations aux fins d’enregistrement des personnes exerçant ou susceptibles d’exercer la profession d’infirmier ou d’infirmière (Articles R4311-105 à R4311-106)

 

Chapitre II : Déontologie des infirmiers

Sous-section 1 : Règles communes (Articles R4312-59 à R4312-61)
Sous-section 2 : Exercice salarié (Articles R4312-62 à R4312-66)

Sous-section 3 : Exercice libéral
Paragraphe 1 : Devoirs généraux (Articles R4312-67 à R4312-78)
Paragraphe 2 : Devoirs envers les patients (Articles R4312-79 à R4312-81)
Paragraphe 3 : Devoirs envers les confrères (Articles R4312-82 à R4312-88)

Sous-section 4 : Dispositions diverses et finales (Articles R4312-89 à R4312-92)

 

Chapitre III : Procédure disciplinaire

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires

Chapitre IV : Dispositions pénales

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires

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